Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SUMEIRE Gabriel
/
LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE
SUMEIRE Gabriel
SUMEIRE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1393088
Date de dépôt :
05/02/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2017
LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE de SUMEIRE Gabriel

Présentation de la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE

Déposée le 5 février 1987 par SUMEIRE Gabriel et SUMEIRE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE »

Les déposants sont SUMEIRE Gabriel domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334833) - 13530 - France et SUMEIRE Jean-Pierre domicilié(e) Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334833) - 13530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2334833) - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE DE PAUL CEZANNE CHATEAU ELIE SUMEIRE est expirée depuis le 5 février 2017.

SUMEIRE Gabriel a également déposé les autres marques suivantes : Elie, Gabriel et Jean-Pierre SUMEIRE ORFEVRES - VIGNERONS CHATEAU COUSSIN-SAINTE VICTOIRE. , TEGULATA , LES VIGNOBLES CHOISIS , LA MONTAGNE DE SAINTE VICTOIRE D'AUGUSTE RENOIR CHATEAU ELIE SUMEIRE , SUMEIRE , LA CROIX DU PRIEUR


SUMEIRE Gabriel - Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334833) - 13530 - France

SUMEIRE Jean-Pierre - Château Coussin Sainte Victoire,13530 TRETS (dossier no 2334833) - 13530 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 (dossier no 2334833) - 13207 - France


Renouvellement sans limitation le 21 février 2007 n°2334833 - Publication au BOPI 2007-02-21

Renouvellement sans limitation n°2083843 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-28

Vins d'appellation d'origine provenant des exploitations exactement dénommées "Châteaux Elie SUMEIRE".